Le blog de la M@ison

Globalement, si on s'en tient à ce que voudrait la mairie, ça donnerait ça :

En gros, on fait un blockhaus, il manque juste les fils barbelés
L'objectif de l'architecte demain : proposer à la mairie 2 variantes, l'une végétale, l'autre mixte muret+végétaux.
Rendez-vous compte, dans une démarche de construction saine et propre, globalement pour la faire passer, et bien il faut la cacher derrière un bon vieux mur en béton ... c'est pas beau le développement durable ?

Amies lectrices et amis lecteurs, tout d'abord merci pour vos messages et mails de soutien ... ça fait toujours plaisir Pour répondre à vos questions, je vais essayer de faire un billet concis : quelles actions concrètes depuis 2 semaines ?
Et bien :

• le 25/01/2010, dossier avec A/R envoyé à M. le Préfet et M. le Président du Conseil Général ; A/R reçus le 28/01/2010
• le 26/01/2010, dossier avec A/R envoyé à M. le Président du CAUE, M. le Directeur Régional de l'ADEME, et M. le Ministre ; A/R reçus le 29/01, 02/02 et 01/02
• le 03/02/2010, mail à 4 membres du groupe de travail de la Charte Départementale pour l'Environnement ; 50% d'accusés de lecture reçus (1 au Conseil Général, 1 à la DDE)
• le 04/02/2010, mail à 4 hauts fonctionnaires du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer ; 75% d'accusés de lecture (il manque la Directrice du Cabinet du Secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme)
• le 05/02/2010, mail à 2 hauts fonctionnaires de la Préfecture ; 100% d'accusés de lecture

Quels sont les retours pour l'instant ? Et bien :

• le Président du CAUE à transmis le dossier à un architecte conseil qui connaît très bien la communauté de communes, il m'a appelé pour m'expliquer les actions qu'il va mener à partir de lundi
• le Secrétaire Général de la Préfecture m'a indiqué avoir pris en compte mon dossier et y être sensible, et qu'il l'avait transmis à la fois au sous-préfet ainsi qu'à la DDT (Direction Départementale des Territoires, la fameuse première nouvelle entité de la réforme de l'organisation départementale de l'Etat)

Pour l'instant rien de concret, mais depuis quelques jours, le responsable d'urbanisme fait le mort et Mme Le Maire se fait plus présente (aujourd'hui pour la première fois depuis le début de notre projet en juin 2009 elle a répondu à l'un de mes courriels, alors qu'elle n'avait jamais répondu à un courrier ou un courriel).
Prochaine étape, début de semaine prochaine, notre architecte doit renvoyer aujourd'hui ou demain un dossier identique à celui demandé par la DDE pour des considérations d'ajustement (gouttières, toitures, ...). A suivre ...

Précédemment, dans Santa Barbara :

• le SPANC attendait l'autorisation de rejet de la Mairie
• la Mairie attendait les plans du syndicat des eaux
• les plans ont été transmis à la mairie
• MAIS la mairie n'a toujours pas transmis l'autorisation de rejet au SPANC

Aujourd'hui, dans Santa Barbara :

• la Mairie attend l'arrêté de la DDE
• la DDE attend l'avis du SPANC
• MAIS le serpent se mord la queue ?!

La nouvelle du jour, c'est donc que depuis le 12 janvier la DDE a émis un avis (favorable) au projet, mais que la DDE attend le OK du SPANC. Mais comme le SPANC n'a pas l'autorisation de rejet de la mairie et comme la mairie n'a pas d'avis favorable de la DDE, et bien tout ça n'avance pas.
Plan d'action :

1. modification de la méthode d'assainissement individuelle pour que le SPANC n'ait pas besoin de l'autorisation de la mairie
2. le SPANC émet un OK à la DDE et à la mairie
3. la DDE émet un OK à la mairie et au SPANC
4. la mairie valide (ou pas) le permis

Mais alors me direz-vous, alors que la procédure de demande de permis de construire doit être simplifiée, devant une telle opacité, comment est-il possible avec la meilleure bonne foi du monde de dire que la France va vers une administration électronique, transparente et suivie ?

Je vous le demande ...

Nous sommes le 27 janvier de l'an de grâce deux mille dix, dans une semaine, le couperet va tomber. Le 03/02/2010 arrive à échéance notre deuxième demande de permis de construire (remarquez que j'ai dit deuxième et non seconde), et nous nous attendons d'ici la fin de semaine ou au pire le début de la semaine prochaine à essuyer un nouveau refus.
Pourquoi ce pessimisme ? D'une part parce que nous rencontrons toujours de très lourdes difficultés administratives (la mairie n'a toujours pas délivré au SPANC l'autorisation de rejet pour laquelle nous avons du solliciter le vendeur qui lui-même a sollicité le président du syndicat des eaux pour que le responsable de l'urbanisme puisse avoir un plan qu'il aurait déjà du avoir en sa possession pour qu'il donne son feu vert à Mme le Maire pour qu'elle puisse signer la dite autorisation ; c'est bon tout le monde a suivi ? ), et d'autre part, parce que dans tous les cas je pense que par principe le permis sera refusé pour qu'on soit obligés encore une fois de se réunir autour d'une table pour nous faire modifier encore certains points de l'aspect extérieur qui pourraient ne pas convenir.
Elle est pas belle l'éco-responsabilité française et la dynamique du service public à accepter le changement ?
Moi je dis, bravo. En tous cas ça fait bien rire nos amis allemands qui ne comprennent pas qu'on veuille/puisse adopter une démarche éco-responsable en France ...

Pour les intéressés et les curieux, j'ai déjà fait quelques tests "LED" en me fournissant en Asie, chez :

• LedHK
• SuperShop

Déjà testé :

• "E27 remote control" : 3W, c'est du gadget, pas prévu pour de l'éclairage, mais c'est impeccable pour de l'ambiance
• "2xE27 White energy saving" : 1W, c'est encore une fois pas pour de l'éclairage, mais pour du balisage sol ou escalier, c'est impeccable

Prochain coup, j'essaie les "3W warm white", cette fois-ci pour de l'éclairage ... à suivre !

Alors que hier se posait la question de changer complètement de terrain (on a cherché tous les deux auprès de nos anciennes adresses et on a même trouvé quelques pistes), aujourd'hui on s'est calmés, et on va faire dans l'ordre :

• on va tout faire pour satisfaire toutes les demandes de la mairie
• on va rester calme avec tout le conseil municipal (urbanisme, Mme le Maire, ...) même si on a plutôt envie de tout péter
• on va écrire au préfet pour le principe

J'ai déjà une idée assez précise de ce que je veux mettre dans la lettre, je vais essayer de faire un truc bien complet ! Donc comme je l'ai dit dans le titre, on se calme, et on respire ...

La journée d'aujourd'hui a été très dure :

• on découvre que la mairie continue à faire du mauvais esprit
• on découvre que c'est loin d'être fini et que le permis de construire "V2" est loin d'être acquis
• on se dit : "saperlipopette, mais qu'est-ce qui nous attend encore ?!"

D'un autre côté, nous avons quelques bonnes nouvelles quand même :

• le DDE joue de notre côté
• le SPANC joue de notre côté
• le vendeur joue de notre côté

Mais bon, est-ce qu'on continue dans ces conditions ? Est-ce que finalement on ne changerait pas tout simplement de terrain ? La nuit porte conseil, c'est quand même très décevant tout ça ...

Allez, vous voulez rire ?
Aujourd'hui, coup de fil du SPANC : la mairie refuse de nous autoriser le rejet à l'exutoire ... mais n'a pas l'intention de nous le dire Très surprise de ce fait, c'est notre interlocutrice du SPANC qui annonce à la mairie qu'elle va quand même nous l'annoncer, pour qu'on puisse agir avant de nous voir refuser le permis une deuxième fois.
A titre de rappel, le terrain ayant été viabilisé, il dispose : de l'arrivée d'eau, de l'arrivée d'électricité, de l'arrivée de téléphone, d'un regard pour le rejet des eaux pluviales et d'un regard pour le rejet des eaux usées. Le hameau ne dispose pas d'assainissement collectif mais d'un "fossé" pour l'évacuation des eaux usées.
Le certificat d'urbanisme délivré pour le terrain est lié à une étude de sol qui indique une manière de réaliser l'assainissement individuel via rejet à l'exutoire des eaux usées ... ce qui semble donc être maintenant contredit par ce refus du document administratif !
Et pour la petite histoire, lorsque nous avons rencontré la mairie fin 2009 pour faire le point sur le refus du permis de construire et attaquer au mieux le second, nous avions eu un "pas de problèmes, cette autorisation n'est qu'une formalité".
Bref
De là, j'essaie de discuter de tout ça avec la personne du SPANC, qui nous suggère de prendre contact avec la personne de l'urbanisme de la mairie d'une part - pour trouver une solution administrative - et avec l'expert du SPANC à la Lyonnaise des Eaux d'autre part - pour trouver une solution technique -.
Bon, j'appelle l'architecte, lui appelle l'expert, de mon côté j'appelle l'urbanisme :

• côté urbanisme : ah bah mon cher Monsieur il me manque un document du syndicat intercommunal des eaux, comme quoi les travaux de viabilisation sur cette partie là sont bien réalisés ; là, sur le cul, je me suis dit mais bon sang, la mairie a délivré un CU, on ne devrait même pas se poser la question ! mais je n'ai pas eu la présence d'esprit de le lui dire haut et fort
• côté expert : un échappatoire technique existe, il y a donc un plan B, c'est au moins une bonne nouvelle

Avant d'appeler le syndicat des eaux, je prends le temps d'appeler notre vendeur (et oui, n'oublions pas que nous sommes quand même toujours en compromis de vente) : et là, c'est l'effervescence et l'énervement généralisés, pas contre nous, mais contre la mairie.
Ils s'occupent de faire le point, on doit se rappeler après 20h30 ...

Après les rêveries de Noël, un tout petit billet pour te souhaiter à toi ô lectrice et à toi ô lecteur assidu de ce blog un très joyeux Noël et de très bonnes fêtes de fin d'année. Je vous souhaite à tous ce qu'on peut souhaiter de meilleur sur le moment :

• Fred, que le hors d'air se passe aussi bien que le hors d'eau
• So' & Jules, que le soleil remplisse le ballon d'eau chaude
• Alain, que la suite continue sur la lancée
• Corentin & Virginie, que vos cloisons en terre cuite s'habillent de leurs réseaux d'électricité et de leur parure d'apparât
• Cédric, que toute ta p'tite famille reprenne le dessus sur les péripéties
• BJ36, que le blog se mette à jour
• et tous ceux que j'oublie !

Vivement janvier, pour mettre un pied dans 2010, qui sera je l'espère une année faste pour tous les galériens que nous sommes