Un peu secoué par ce refus mais d'autant plus motivé à faire avancer le projet, j'ai eu l'occasion d'échanger avec le responsable de l'urbanisme, à qui j'ai demandé de m'expliquer point par point l'arrêté :
- "Considérant que la voie de desserte n'est pas suffisante"
EXPLICATION : en fait Monsieur, compte-tenu du fait que le terrain se trouve en bout de route sur un chemin communal non goudronné, l'arrêté voulait préciser que le chemin gravillonné restera en l'état jusqu'à nouvel ordre ... ah bah ça c'est sûr, c'était évident, tout le monde l'aura lu comme ça sans l'explication !
et donc ? : cette remarque n'a pas à figurer sur un arrêté de refus de permis de construire
- "Considérant que le projet présente pour partie une toiture terrasse ainsi qu'une toiture en tuiles de teinte ardoisée"
(du fait de l'article machine chose et que de facto "considérant que le projet par sa conception et la teinte utilisée ne respecte pas les articles visés ci-dessus")
EXPLICATION (tuiles) : en fait Monsieur, il faut comprendre que la demande de permis de construire affiche des tuiles non conformes au POS et en plus dont on ne connaît pas la densité
le POS dit : La couverture devra être réalisée en ardoises, tuiles plates, tuiles mécaniques, de teinte vieillie, non uniforme, d’aspect petit moule. Les matériaux d’aspect similaire sont autorisés.
la demande de permis dit : des tuiles mécaniques PM 22U/m² coloris ardoise ... ah bah ça c'est sûr qu'il faudra qu'on m'explique là où on n'est pas conforme !
EXPLICATION (toiture terrasse) : en fait Monsieur, lors de nos entretiens préliminaires je n'avais pas vu ça comme ça et du coup votre partie carrée est plus haute que les 4m à l'égout des toitures autorisée par le POS ... bah voyons !
le POS dit : article UB10, et non UB11 La hauteur maximale des constructions, mesurée du sol naturel à l’égout des toitures, ne peut excéder 4 mètres. Cette hauteur pourra être limitée à 5,50 m en cas de particularités architecturales intéressantes telles que les tours ou tourelles ; l'article UB11 précise quant à lui Pour le bâtiment principal les toitures devront être à deux versants de pente supérieure à 35°. Une plus grande diversité dans ce traitement des toitures peut être autorisé ... dans le cas d’une construction isolée de conception architecturale intéressante et adaptée au site.
et donc ? : lors des entretiens préliminaires avec le responsable de l'urbanisme cette version cubique avait plu justement parce qu'elle permettait une insertion de la maison moins brutale qu'avec un volume traditionnel (qui aurait du coup été plus haut) ; à titre d'information le volume de droite, traditionnel, à des gouttières à 3,81m
- "Considérant l'article UB11 aspect extérieur, l'autorisation ... pourra être refusée si ..."
EXPLICATION : en fait Monsieur, l'obtention du permis de construire est une condition suspensive à l'acquisition du terrain ? Parce qu'en fait finalement une maison à cet endroit, ça gêne ... ah bah elle est forte celle-là !
et donc ? : oui, vous avez bien lu, le terrain est en zone constructible, il a son certificat d'urbanisme, il est viabilisé, mais globalement le petit hameau de la communauté de communes semble être réfractaire à l'implantation d'une maison (quelle qu'elle soit) à cet endroit ... dernière nouvelle !!!
Debriefing aujourd'hui avec notre architecte qui a eu la gentillesse de nous recevoir (comme d'habitude) un samedi alors qu'il profitait de sa famille : pochaine étape, donc, et bien prise de contact lundi à la première heure avec Mme le Maire pour prise de rendez-vous !!!
