Permis, épisode I : c'est mort, au moins, c'est clair
Par Fred ² le jeudi, octobre 29 2009, 11:41 - Le permis - Lien permanent
Contrairement aux efforts concédés par le projet (écologie, aménagements paysagers, ...) dans le cadre des échanges avec l'adjoint à l'urbanisme cet été (grosso modo, 1 mois de travail), finalement, la toiture terrasse, c'est mort. Il a été autorisé des toitures terrasses dans la communauté de communes pour des constructions isolées (l'exemple était celui d'une maison sur un terrain de 6000 m² perdue dans les bois), non "visibles" et ne portant pas atteinte à l'harmonie du hameau.
Au bout de quelques minutes de discussion j'ai commencé à hausser le ton et comprenant que je m'énervais ai passé la main à l'architecte qui a pu prendre la suite de la discussion.
Résultat, plus de 2h de discussions sans aucune négociation : on doit changer le projet. Mme le Maire a d'ailleurs fait remarquer que les recours au tribunal administratif pouvaient être une idée mais qu'ils avaient tendance à être très longs (allez savoir ce que ça veut dire).
Bref, c'est plein de déception que je sors de cette entrevue, avec en gros 2 issues possibles (allez, 3) :
- on lance la procédure de recours auprès du préfet (grosso modo, 4 mois, sans garantie de résultat)
- on transforme la toiture terrasse en toiture à 2 pentes et on essaie d'aménager des lucarnes ou autres artifices pour garder l'architecture globale du bâtiment (mais du coup le coût de la charpente est d'autant plus conséquent)
- on transforme le tout plus ou moins en longère, on en profite pour agrandir le tout, et au sacrifice de l'architecture extérieur on renforce l'architecture intérieure
On va déjà digérer tout ça, et puis on va voir ce qu'on fait ...
Commentaires
Gloups!....
Il semble effectivement que le recours devant le tribunal administratif ne soit pas forcement une bonne solution puisque ça n'induit pas forcement l'acceptation... http://www.easydroit.fr/droit-immob...
Un peu de réflexion à tête reposée s'impose...
Bon courage à tous les deux (et demi)!
Laisse retomber la tension, réfléchissez à deux sur ce que vous voulez vraiment et ce que vous êtes prêts à sacrifier, et penses au roseau qui plie mais ne romp pas ! Qu'est ce qui est essentiel ? L'architecte te fera peut être des propositions alternatives ? Appelle moi si tu as envie !
En relisant ton mot, ce qui est "positif" c'est qu'elle accepte l'idée d'une maison à cet endroit, ce qui ne semblait pas évident dans tes précédents papiers.
Une ptite soirée bouffe pour se changer les idées ???
effectivement une maison à cet endroit ne parrait plus être un souci.
apres deux solutions :
- changer la maison
- changer de terrain
bon courage.
ben ce qu'elle veut dire par les recours au TA sont longs c que la procédure en elle même peut mettre du temps à s'enclencher (NB j'ai moi même une procédure au TA de Strasbourg concernant un CU : j'attends encore l'inscription à l'ordre du jour... depuis presque 1 an maintenant!)
Et puis de toute façon, faudrait d'abord faire un recours gracieux à Mme la Maire (environ 2 mois) puis Préfet, puis TA... très compliqué, mieux vaut, je pense, modifier le projet, voire, comme l'a proposé maisonpassive79, changer de terrain!
Qui a dit aussi: "la justice est une grande dame avec une longue robe qui marche très doucement pour ne pas tomber en marchant sur sa robe"?
Bref, comme dit Hub, il faut y croire.
Et la charrue, on la met où on peut!
Courage!
Je ne veux pas remuer le couteau dans la plaie mais j'ai trouvé [url=http://yapluka.wordpress.com/2009/0... info.[/url]